Accompagnement CCMI, Doubs (25)

Accompagnement CCMI dans le Doubs : sismicité modérée et sous-sol calcaire

Les principales villes du Doubs sont en zone de sismicité modérée, le sous-sol est karstique et certains secteurs sont argileux. Une maison neuve doit y être conçue et exécutée en conséquence. Un expert indépendant contrôle chaque étape clé avant l’appel de fonds. L’association AAMOI recommande les experts de Check my House pour l’accompagnement CCMI.

Plus de 65 experts certifiésAvis neutre et indépendantIntervention dans toute la France
L’essentiel

Six visites : fondations, gros œuvre, cloisons, chape, pré-réception et réception. Un écrit daté vous est transmis sous 48 à 96 heures après chaque visite.

Pour le prix, consultez notre page tarifs.

Gros œuvre

Chaînages et dispositions prévues

En zone de sismicité modérée, des dispositions constructives s’appliquent. L’expert vérifie la présence et la continuité apparente des chaînages et la cohérence des ouvrages avec les plans, sans calcul ni vérification réglementaire.

Fondations

Cohérence avec l’étude de sol

L’expert contrôle que les fouilles et fondations visibles correspondent à l’étude de sol et aux plans, et signale toute anomalie de terrain constatée à l’ouverture des fouilles.

Réception

Formuler les réserves

À la réception, l’expert parcourt la maison avec vous et vous aide à formuler les réserves qui ouvrent les garanties. Il ne monte pas en toiture et ne réalise aucun essai.

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FAQ

Accompagnement CCMI dans le Doubs : vos questions

Quelles visites choisir en priorité ?

Fondations et réception, et gros œuvre en zone sismique.

L’expert vérifie-t-il la conformité parasismique ?

Il contrôle la présence apparente des dispositions prévues, pas les calculs.

Que faire en cas de défaut ?

L’écrit daté appuie votre demande de correction avant paiement.

Le constructeur peut-il refuser l’expert ?

Vous restez maître d’ouvrage et pouvez vous faire accompagner.

Intervenez-vous dans tout le Doubs ?

Oui, dans les 563 communes.

Vous faites construire dans le Doubs ?

Commandez l’accompagnement en ligne ou appelez le 0 805 69 09 69.

Sources

  • Géorisques, données communales (arrêtés de catastrophe naturelle, argiles, sismicité, radon), georisques.gouv.fr (consulté en novembre 2026)
  • API Découpage administratif, geo.api.gouv.fr
  • Code de la construction et de l’habitation, articles L231-1 et suivants (CCMI), legifrance.gouv.fr


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